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Licence
d'utilisation des produits
Terme de la licence
jparmand-coktailexplosif est propriétaire du produit
et accorde à l'Acheteur un permis non exclusif et
non transmissible d'utilisation du produit sur ses
sites.
jparmand-coktailexplosif demeure le seul
propriétaire du produit et aucun droit légal n'est
transféré ou n'est abandonné par jparmand-coktailexplosif.
Les sommes payées par l'Acheteur au propriétaire ne
sont qu'une autorisation de l'utilisations du
produit et ne sont aucunement une vente de produit.
Utilisation du produit
L'Acheteur ne peut utiliser le produit que 3 noms de
domaines , au maximum, possédés par l'Acheteur
(selon le WHOIS de NIC), en inscrivant les noms de
domaine qui seront les sites utilisant le contenu
acheté.
L'Acheteur ne peut ni vendre ni commercialiser le
produit par quelque méthode que ce soit . L'Acheteur
peut seulement afficher le produit par
l'intermédiaire de ses sites internet .
L'Acheteur ne peut revendre, louer, prêter et
distribuer le produit de quelque façon que ce soit
sauf accord préalable avec jparmand-coktailexplosif.
L'Acheteur n'autorisera pas , à d'autres tiers , des
liens sur le produit vers son site .
Modification du produit
Le produit peut être modifié (taille), coupé,
transformé, renommé ainsi que converti en un autre
format (jpg/gif/png/bmp). Un URL peut être ajouté au
produit, mais l'Acheteur ne peut ne pas changer le
produit pour laisser croire qu'il en est
propriétaire . Le produit ne peut être changé ou
déformé en utilisant le "morphing" ou diverses
techniques qui ne permettraient plus de reconnaître
le produit original.
Transfert de droits
Cet accord liera les héritiers, les exécuteurs, les
administrateurs, les successeurs et les
représentants juridiques de l'Acheteur. L'Acheteur
ne peut attribuer ou transférer tout ou partie des
droits accordés dans cet licence à aucune autre
partie sans consentement antérieurement écrit de
jparmand-coktailexplosif.
Cessation des droits
Cet accord peut être annulé à tout moment par l'une
ou l'autre partie en fournissant un écrit dans les
30 jours à l'autre partie. jparmand-coktailexplosif.
peut terminer cet accord à tout moment si l'Acheteur
viole cette licence .
Loi Applicable
Cet accord sera régie par de les lois Françaises .
L'Acheteur accepte de déresponsabiliser
jparmand-coktailexplosif, ses directeurs, ses agents
de promotion et tout autres personnes liés au
propriétaire de toutes pertes, dommages, intérêts,
jugements, règlements, responsabilités, dépenses,
pénalités ou autres (y compris sans limitations aux
frais d'avocats et coûts divers) relié de quelques
manières que ce soit aux réclamations, procès ou à
toute autre instance judiciaire liés à l'utilisation
du produit. Aucune garantie n'est due par
Playboy-Content-X en ce qui concerne le produit ou
son acceptabilité ou légalité pour la publication en
vertu des lois applicables à l'Acheteur. Le
propriétaire justifie que le produit est conforme à
la loi française.
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